1. Éditeur du site
Le présent site est édité par l'association FloriRail.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est M. Mathieu Taquard, en qualité de président de l'association FloriRail.
3. Conception et développement
Le site internet a été conçu et développé par Esteban BRASSEUR.
Portfolio : sinsepola.fr
4. Hébergement
Le site est hébergé par :
5. Objet du site
Le site a pour objectif de présenter l'association FloriRail, ses actions, ses actualités, ses activités, ainsi que les informations relatives au projet de réouverture de la liaison ferroviaire Bollwiller - Soultz - Guebwiller.
Les contenus publiés ont une vocation d'information, de documentation et de communication associative.
6. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, images, documents, logos, éléments graphiques, fichiers, photographies, vidéos, éléments de mise en page, ainsi que le code source du site, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Le code source du site, incluant notamment les fichiers HTML, CSS, JavaScript, PHP, la structure des pages, l'organisation du back-office, les scripts, les composants d'interface et plus généralement les choix de conception et de développement réalisés pour ce site, est la propriété de son développeur, Esteban BRASSEUR, sauf mention contraire ou accord écrit spécifique.
Les contenus fournis par l'association FloriRail, notamment les textes, documents, photographies, logos et éléments de communication, restent la propriété de l'association FloriRail ou de leurs auteurs respectifs lorsqu'ils sont utilisés avec autorisation.
Toute reproduction, copie, modification, adaptation, réutilisation, extraction, diffusion, publication, distribution, exploitation ou utilisation, totale ou partielle, du code source du site ou de ses éléments, sans autorisation écrite préalable de son auteur, est strictement interdite.
La consultation du site n'entraîne aucun transfert de droits de propriété intellectuelle au bénéfice de l'utilisateur.
7. Conditions générales d'utilisation du site
L'accès et l'utilisation du site impliquent l'acceptation des présentes mentions légales et conditions d'utilisation. L'utilisateur s'engage à utiliser le site de manière normale, loyale et conforme aux lois et règlements en vigueur.
- Il est interdit de perturber le fonctionnement du site ou de tenter d'accéder à des espaces non autorisés.
- Les documents et informations disponibles sur le site sont fournis à titre informatif.
- FloriRail peut modifier, suspendre ou supprimer tout contenu du site à tout moment.
- Les éventuels documents téléchargeables ne constituent pas un engagement contractuel.
8. Responsabilité
L'association FloriRail s'efforce de fournir sur ce site des informations exactes, à jour et accessibles. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité permanente de l'ensemble des informations diffusées.
Les informations présentes sur le site sont fournies à titre informatif. L'association ne pourra être tenue responsable d'une erreur, d'une omission, d'une indisponibilité temporaire du site, d'une interruption technique ou d'une mauvaise utilisation des informations publiées.
9. Liens externes et services tiers
Le site peut contenir des liens vers des sites externes ou intégrer des contenus provenant de services tiers tels que des vidéos, réseaux sociaux, cartes, documents ou services de sécurité.
FloriRail n'exerce aucun contrôle sur ces sites ou services tiers et ne peut être tenue responsable de leurs contenus, de leur fonctionnement, de leurs conditions d'utilisation ou de leur politique de confidentialité.
10. Données personnelles
Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans la politique de confidentialité du site.
11. Cookies et traceurs
Les informations relatives aux cookies, traceurs, contenus externes et outils de protection anti-spam sont précisées dans la politique de confidentialité du site.
12. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et sauf disposition légale contraire, les juridictions françaises compétentes pourront être saisies.
13. Mise à jour
Dernière mise à jour : 17/07/2026.